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Nouveau Front Populaire

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les 30 juin et 7 Juillet
Élections législatives 2024 -
2ème circonscription de la Manche

Mentions légales

Sommaire

1. Éditeur du site

Nouveau Front Populaire 50 - Germain Loyer
Téléphone : + 33 (0)6 76 33 71 34
Directeur(s) de la publication : Germain Loyer
Délégué(s) à la protection des données (DPO) : Germain Loyer
Mail DPO : mailto:dpo@nfp50.fr

2. Hébergeur

OVH SAS - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Tel : 1007 (numéro unique gratuit depuis un poste fixe)

3. Conception et réalisation

Germain Loyer
21 Rue de la Rivière, B2 App2 50600 GRANDPARIGNY
Tél. : + 33 (0)6 76 33 71 34
Siret : 515 210 854 00029
Forme juridique : Entreprise individuelle (IE)
Activité (Code NAF ou APE) : Programmation informatique (6201Z)

4. Propriété Intellectuelle

Nouveau Front Populaire 50 fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de Nouveau Front Populaire 50. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Nouveau Front Populaire 50, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont Nouveau Front Populaire 50 est productrice.

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5. Crédit Photo

Franck Dorange

6. Liste d'opposition BLOCTEL

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Inscription sur : https://www.bloctel.gouv.fr/.

7. Mentions légales

Date de mise à jour : 24/06/2024